Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://owca.cat, est édité par :

Association OWCA
Forme juridique : association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 11 rue Anatole France, 92320 Châtillon
Numéro RNA : W751253863
Numéro SIRET : 89817499000017
Adresse électronique : hello@owca.cat

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le ou la représentant(e) légal(e) de l’association OWCA, ou la personne désignée à cet effet :

Chloé JAMET

3. Hébergement du site

Le site internet est hébergé par :

OVH

Adresse :  2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone :  09 72 10 10 07
Site internet : www.ovhcloud.com

4. Objet du site

Le site owca.cat a pour objet de présenter l’association OWCA, ses activités de protection animale, ses actions en faveur des chats, ainsi que les moyens de soutenir son engagement.

Il permet notamment de diffuser des informations sur les animaux proposés à l’adoption, les conditions d’adoption, le bénévolat et les possibilités de devenir famille d’accueil.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. L’association s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir qu’elles soient toujours exhaustives ou exemptes d’erreurs.

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques et autres documents, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.

Les contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Toute demande concernant l’utilisation d’un contenu du site peut être adressée à l’association OWCA via la page Nous contacter.

6. Responsabilité

L’association OWCA s’efforce de proposer sur son site des informations fiables et actualisées. Elle ne saurait toutefois garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.

L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations mises à disposition sur le site.

Des liens vers des sites tiers peuvent être proposés pour faciliter l’accès à des informations ou services complémentaires. L’association OWCA n’exerce pas de contrôle général sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leurs contenus, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques en matière de données personnelles.

7. Données personnelles

L’association OWCA peut être amenée à traiter des données personnelles dans le cadre de l’utilisation du site, notamment lorsque vous la contactez ou effectuez une démarche liée à ses activités.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données, ainsi que les droits dont vous disposez, sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.

Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter l’association via la page Nous contacter.

8. Cookies

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Pour en savoir plus sur les cookies utilisés, leurs finalités et les moyens de gérer vos préférences, veuillez consulter la politique de confidentialité et, si elle existe, l’interface de gestion des cookies du site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de difficulté relative à l’utilisation du site, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable, sans préjudice des droits et recours prévus par la législation applicable.